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Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
Publié le :
23/11/2022
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2022
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Actus du cabinet
Les victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulière...
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Disparition de la garantie de conformité dans les ventes d’animaux domestiques : pourquoi cela va tout changer... et rien changer
Publié le :
14/10/2022
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2022
Actus du cabinet / Droit Équin
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Transactions
Depuis le 1er janvier, l’acquéreur particulier ne peut plus rem...
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Vices rédhibitoires : la suspicion de parvovirose doit être confirmée par PCR
Publié le :
14/09/2022
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2022
Un litige opposant l’acheteur d’un chiot à son vendeur autour d’une suspicion...
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A partir du 1er janvier 2022, les ventes d'animaux domestiques ne seront plus régies par la garantie du Code de la consommation
Publié le :
20/10/2021
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2021
Actus du cabinet / Droit Équin
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A partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
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FLASH INFO: VENTE D'ANIMAUX
Publié le :
14/10/2021
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2021
Actus du cabinet / Droit civil (02)
Actus du cabinet
A partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
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AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le :
19/04/2021
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2021
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet / Procédures collectives
Actus du cabinet
Commentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
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Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
Publié le :
06/04/2021
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2021
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet / Droit civil (02)
Actus du cabinet
Comment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
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"CA PEUT VOUS ARRIVER" Emission du 23 mars 2021
Publié le :
23/03/2021
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2021
Medias / RTL
Medias
Actus du cabinet
Retrouvez Blanche de Granvilliers aux côtés de Julien COURBET et de toute son...
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Chevaux mutilés : point juridique
Publié le :
10/09/2020
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Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Le point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés,
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Absence de responsabilité du Centre Equestre à l’égard d’une cavalière blessée au cours de la préparation du cheval
Publié le :
25/03/2020
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2020
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Actus du cabinet
C’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait p...
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Droit en questions - Pensions et dommages - CHEVAL PRATIQUE Août 2019
Publié le :
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2019
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Vous êtes nombreux à vous interroger lorsque votre cheval subit un dommage al...
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CA Nîmes 17 janvier 2019 RG n°16/02452
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Actus du cabinet / Droit Équin
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Maltraitance et animaux domestiques
Publié le :
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Actus du cabinet
Maitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur.
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Droit en questions - Pas de papiers, pas de cheval - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le :
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Droit en questions - Réponse de Me Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le :
28/05/2019
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05
2019
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Question de Patrice
Je souhaiterais un renseignement, j’habite à la campag...
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