Avocats Paris | Cabinet d'Avocats Paris Maître Blanche De GRANVILLIERS

Amendement Vogel : prévenir plutôt que guérir

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Medias / Presse

Veille juridique

Blanche de Granvilliers décrypte l'amendement porté par Jean-Pierre Vogel et qui intègre les compétitions équestres au projet de loi "Réponses aux phénomènes troublant de l'ordr...

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Cavalier, victime d’accidents d’équitation ? Les dernières décisions entre 2024 et 2026 en matière de dommage corporel.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Medias / Presse

Veille juridique

La tendance jurisprudentielle de ces derniers mois en matière d’accident d’équitation confirme l’existence d’un contentieux foisonnant, conséquence d’une jurisprudence peu cohér...

Cour d’appel de RIOM 16 janvier 2024 RG n° 22/00475), Contrat de pension et décharge de responsabilité.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Veille juridique

Contrat de pension et blessure du cheval confié, le professionnel peut il échapper à sa responsabilité ? Dans le monde équestre, il n’est pas rare qu’un cheval subisse un d...

Salles de sport et de remise en forme : trop d’anomalies chez les professionnels contrôlés

Droit du sport

Le secteur des salles de remise en forme, notamment à bas prix ou low-cost, connaît un essor certain ces dernières années. Mais dans un contexte économique difficile, en particu...

La liste des équipements sportifs où l’utilisation des pesticides est interdite

Droit du sport

Pour rappel, l’interdiction des pesticides dans les équipements sportifs tels que les terrains de grands jeux, les pistes d’hippodromes et les terrains de tennis sur gazon ne s’...

L’arrêt Semenya : une victoire pour les droits fondamentaux des athlètes ?

Droit du sport

Le 10 juillet 2025, la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a donné gain de cause à Madame Caster Semenya dans le combat judiciaire qu’elle mène con...