
SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014
Publié le :
25/06/2014
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Retrouvez les réponses à vos questions juridiques dans l'émission SOS CHEVAL présenté par Julien Courbet avec Maître Blanche de GRANVILLIERS LIPSKIND. Une émission à voir ou à revoir. Il suffit de suivre le lien : SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014
Historique
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TGI Foix, 5 mars 2014 : Le maréchal-ferrant est-il soumis aux règles du dépôt salarié ?
Publié le : 03/07/2014 03 juillet juil. 07 2014Actus du cabinet / Droit ÉquinCe jugement du TGI de FOIX nous donne l’occasion de revenir sur les règles gouvernant la responsabilité du Maréchal-Ferrant. Si la solution de l’arrêt, en ce qu’elle a exonéré...
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RTL "ça peut vous arriver"
Publié le : 30/06/2014 30 juin juin 06 2014Medias / RTLMediasRetrouvez l'équipe de Julien Courbet avec Me Blanche de Granvilliers dans un nouveau numéro de "ça peut vous arriver" sur RTL. Pour écouter ou réécouter l'émission du 30 juin...
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Publié le : 25/06/2014 25 juin juin 06 2014Medias / SOS ChevalMediasRetrouvez les réponses à vos questions juridiques dans l'émission SOS CHEVAL présenté par Julien Courbet avec Maître Blanche de GRANVILLIERS LIPSKIND. Une émission à voir ou à r...
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Publié le : 04/06/2014 04 juin juin 06 2014Actus du cabinet / Droit ÉquinA titre préliminaire, il convient de rappeler que le droit français prévoit que les parties sont libres de prévoir ce qu’elles souhaitent dans leur contrat, pourvu qu’elles se s...
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TI de St Nazaire, 19 mars 2014: cheval confié contre bons soins abattu
Publié le : 27/05/2014 27 mai mai 05 2014Actus du cabinet / Droit ÉquinUne propriétaire vend son cheval pour une somme modique contre bons soins, ce dernier n’étant plus exploitable en compétition de CSO. Un contrat de vente est signé avec l’achet...