SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014

Historique

• TGI Foix, 5 mars 2014 : Le maréchal-ferrant est-il soumis aux règles du dépôt salarié ?
  Publié le : 03/07/2014 03 juillet juil. 07 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Ce jugement du TGI de FOIX nous donne l’occasion de revenir sur les règles gouvernant la responsabilité du Maréchal-Ferrant. Si la solution de l’arrêt, en ce qu’elle a exonéré...
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• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 30/06/2014 30 juin juin 06 2014
  Medias / RTL

  Medias
  Retrouvez l'équipe de Julien Courbet avec Me Blanche de Granvilliers dans un nouveau numéro de "ça peut vous arriver" sur RTL. Pour écouter ou réécouter l'émission du 30 juin...
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• SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014
  Publié le : 25/06/2014 25 juin juin 06 2014
  Medias / SOS Cheval

  Medias
  Retrouvez les réponses à vos questions juridiques dans l'émission SOS CHEVAL présenté par Julien Courbet avec Maître Blanche de GRANVILLIERS LIPSKIND. Une émission à voir ou à r...
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• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 20/06/2014 20 juin juin 06 2014
  Medias / RTL

  Medias
  L'équipe de Julien COURBET se mobilise pour une émission spéciale argent. Pour écouter ou réecouter le Podcast de cette émission il suffit d'un clic: Emission du 19 juin 2014
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• Le contrat de valorisation d’un poney de sport avec option d’achat : les précautions à prévoir et les pièges à éviter
  Publié le : 04/06/2014 04 juin juin 06 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  A titre préliminaire, il convient de rappeler que le droit français prévoit que les parties sont libres de prévoir ce qu’elles souhaitent dans leur contrat, pourvu qu’elles se s...
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• TI de St Nazaire, 19 mars 2014: cheval confié contre bons soins abattu
  Publié le : 27/05/2014 27 mai mai 05 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Une propriétaire vend son cheval pour une somme modique contre bons soins, ce dernier n’étant plus exploitable en compétition de CSO. Un contrat de vente est signé avec l’achet...
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