Hooliganisme dans le football : le bilan du ministère de l'intérieur
Publié le :
17/02/2026
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Source : www.vie-publique.frLe ministère de l'intérieur dresse un bilan statistique de son activité concernant la lutte contre le hooliganisme dans le football durant les saisons 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025. Le nombre d'interdictions de stades est en constante augmentation depuis la saison 2020-2021... Lire la suite
Historique
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L’Autorité de la concurrence prononce une sanction de 3,4 millions d’euros à l’encontre du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français (SNMSF) pour avoir imposé à ses moniteurs adhérents une obligation d’exclusivité leur interdisant d’exercer leur pro
Publié le : 24/03/2026 24 mars mars 03 2026Droit du sportL’Autorité de la concurrence sanctionne le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français (SNMSF) à hauteur de 3,4 millions d’euros pour avoir imposé à ses moniteurs adhérents...Source : www.autoritedelaconcurrence.fr
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Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : Pôle de référence inclusif et sportif métropolitain (Prisme), département de Seine-Saint-Denis
Publié le : 24/02/2026 24 février févr. 02 2026Droit du sportDans le cadre de travaux communs avec la Cour relatifs à l’organisation, au coût et à l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (JOP) conduits en application de l’...Source : www.ccomptes.fr
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Hooliganisme dans le football : le bilan du ministère de l'intérieur
Publié le : 17/02/2026 17 février févr. 02 2026Droit du sportLe ministère de l'intérieur dresse un bilan statistique de son activité concernant la lutte contre le hooliganisme dans le football durant les saisons 2022-2023, 2023-2024 et 20...Source : www.vie-publique.fr
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Une nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sport
Publié le : 03/02/2026 03 février févr. 02 2026Droit du sportLes établissements d'activités physiques ou sportives (privés ou publics) ont l'obligation d'informer leurs clients des dispositifs de prévention, de signalement et d'accompagne...Source : entreprendre.service-public.gouv.fr
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Jeux Olympiques d'hiver 2030 : les points clés du texte mis au vote mardi à l'Assemblée
Publié le : 20/01/2026 20 janvier janv. 01 2026Droit du sportLes députés s'apprêtent à voter, ce mardi 13 janvier, le projet de loi permettant l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de 2030, qui se dérouleront dans les...Source : lcp.fr
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Associations sportives : une aide pour la formation des bénévoles
Publié le : 06/01/2026 06 janvier janv. 01 2026Droit du sportLe Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un mécanisme de soutien au développement des activités des associations qui leur permet d’obtenir des aides finan...Source : www.weblex.fr