SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014

Historique

• Qualification juridique du tourisme équestre et incidences fiscales
  Publié le : 25/07/2014 25 juillet juil. 07 2014
  Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
  La dénomination de tourisme équestre revêt des formes juridiques très diverses dont la détermination n’est pas neutre pour le pratiquant notamment en terme de protection et de...
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• Le vendeur doit-il s'assurer avant une visite d'achat ?
  Publié le : 11/07/2014 11 juillet juil. 07 2014
  Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
  LE VENDEUR DOIT-IL S'ASSURER AVANT UNE VISITE D'ACHAT  ? : « C'EST AU PROPRIÉTAIRE D'APPORTER LA PREUVE D'UNE FAUTE ÉVENTUELLE DU VÉTÉRINAIRE » Jour de Galop annonçait le 28 ju...
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• TGI Foix, 5 mars 2014 : Le maréchal-ferrant est-il soumis aux règles du dépôt salarié ?
  Publié le : 03/07/2014 03 juillet juil. 07 2014
  Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
  Ce jugement du TGI de FOIX nous donne l’occasion de revenir sur les règles gouvernant la responsabilité du Maréchal-Ferrant. Si la solution de l’arrêt, en ce qu’elle a exonéré...
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• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 30/06/2014 30 juin juin 06 2014
  Medias / Podcast RTL

  Medias
  Retrouvez l'équipe de Julien Courbet avec Me Blanche de Granvilliers dans un nouveau numéro de "ça peut vous arriver" sur RTL. Pour écouter ou réécouter l'émission du 30 juin...
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• SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014
  Publié le : 25/06/2014 25 juin juin 06 2014
  Medias / SOS Cheval

  Medias
  Retrouvez les réponses à vos questions juridiques dans l'émission SOS CHEVAL présenté par Julien Courbet avec Maître Blanche de GRANVILLIERS LIPSKIND. Une émission à voir ou à r...
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• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 20/06/2014 20 juin juin 06 2014
  Medias / Podcast RTL

  Medias
  L'équipe de Julien COURBET se mobilise pour une émission spéciale argent. Pour écouter ou réecouter le Podcast de cette émission il suffit d'un clic: Emission du 19 juin 2014
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