Les garanties de l’acheteur dans une vente aux enchères de chevaux
Publié le :
24/09/2013
24
septembre
sept.
09
2013
Quelles sont les garanties dont bénéficient l’acquéreur d’un cheval lors d’une vente aux enchères ?
Le cabinet d’avocat spécialisé en Droit Equin de Maître Blanche de Granvilliers vous répond en images : ICI
Historique
-
L’hippodrome responsable à l’égard des jockeys, concurrents d’une course hippique.
Publié le : 11/10/2013 11 octobre oct. 10 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinEn cas d’accident, l’hippodrome peut être déclaré responsable à l’égard des jockeys, concurrents d’une course hippique. Une décision récente de la Cour d’appel de...
-
Présomption d’antériorité du défaut de conformité et vente de chevaux
Publié le : 01/10/2013 01 octobre oct. 10 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticles juridiques du cabinet / Droit civil (02)Le projet de loi relatif à la consommation adopté par le SENAT le 13 septembre 2013 modifie le délai de présomption du défaut de conformité mais cela ne concerne pas la vent...
-
Les garanties de l’acheteur dans une vente aux enchères de chevaux
Publié le : 24/09/2013 24 septembre sept. 09 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinQuelles sont les garanties dont bénéficient l’acquéreur d’un cheval lors d’une vente aux enchères ? Le cabinet d’avocat spécialisé en Droit Equin de Maître Blanche de Gra...
-
Le parieur peut-il faire condamner le jockey ?
Publié le : 11/09/2013 11 septembre sept. 09 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticle paru dans PARIS TURF le samedi 7 septembre 2013 Le jockey fautif est-il responsable civilement à l’égard du parieur qui se voit privé de son gain ? C’est...
-
Droit équin : du nouveau en matière de garantie de conformité
Publié le : 27/03/2013 27 mars mars 03 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinTGI de La rochelle, 21 novembre 2012, n°11/02835 Décision du Tribunal de Grande Instance de la Rochelle, 21 novembre 2012, n°11/02835. Une cavalière amateur ac...
-
La responsabilité des accidents en compétition : et si Guerdat avait été grièvement blessé ?
Publié le : 19/03/2013 19 mars mars 03 2013Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinL’accident du champion olympique Steve Guerdat lors de la warm-up du jumping de Bordeaux en février 2013 met en exergue la question de la responsabilité des accidents en com...