AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le :
19/04/2021
19
avril
avr.
04
2021
Commentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du Droit Equin
Historique
-
AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le : 19/04/2021 19 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Procédures collectivesActus du cabinetCommentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
-
Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Droit CivilActus du cabinetComment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
-
Chevaux mutilés : point juridique
Publié le : 10/09/2020 10 septembre sept. 09 2020Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLe point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés, Vous êtes nombreux...
-
Droit en questions - Pensions et dommages - CHEVAL PRATIQUE Août 2019
Publié le : 30/07/2019 30 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit Équin
Vous êtes nombreux à vous interroger lorsque votre cheval subit un dommage al... -
CA Nîmes 17 janvier 2019 RG n°16/02452
Publié le : 24/07/2019 24 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinLes faits et la procédure. Le 28 juillet 2012, un spectateur a été grièvemen...
-
Maltraitance et animaux domestiques
Publié le : 15/07/2019 15 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet
Maitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur. La Fran... -
Droit en questions - Pas de papiers, pas de cheval - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le : 26/06/2019 26 juin juin 06 2019Actus du cabinet / Droit Équin
-
Droit en questions - Réponse de Me Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le : 28/05/2019 28 mai mai 05 2019Actus du cabinet / Droit Équin
Question de Patrice Je souhaiterais un renseignement, j’habite à la campag... -
La cause animale dans les élections européennes 2019
Publié le : 14/05/2019 14 mai mai 05 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet
Les Européennes, c’est pour bientôt. Mais quels sont les engagements de nos p...- Lire les mesures proposées pour la cause animale dans le cadre des élections européennes 2019
- Proposition en faveur de la cause animale
-
Responsabilité du gardien du cheval à l’égard de la victime mordue par l’animal. Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de REIMS du 13 novembre 2018
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Actus du cabinet / Droit Équin
Les décisions à propos des dommages corporels causés par les chevaux ne faibl... -
Des ennuis au retour du pré par Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE (DEC 2018)
Publié le : 20/02/2019 20 février févr. 02 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet
1. Alors que mon cheval était au pré chez un éleveur en pension payante , et... -
Mon cheval en sécurité dans ses écuries ? par Blanche DE GRANVILLIERS (OCT 2018)
Publié le : 18/02/2019 18 février févr. 02 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet
Votre cheval est désormais rentré aux écuries dans son box habituel et vous a... -
Territoire de chasse par Blanche DE GRANVILLIERS – CHEVAL PRATIQUE (OCT 2018)
Publié le : 15/02/2019 15 février févr. 02 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet
Vous être nombreux en cette période de l’année, à vous interroger sur le droi... -
Commentaire de Me Blanche DE GRANVILLIERS sur l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles du 20 septembre 2018
Publié le : 11/12/2018 11 décembre déc. 12 2018Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLes chevaux sont bien des êtres sensibles et les magistrats l’admettent volon...
-
Quelles garanties lors de l'achat d'un cheval dans une course à réclamer ? par Blanche de GRANVILLIERS - LE POINT JURIDIQUE DU MOIS
Publié le : 07/11/2018 07 novembre nov. 11 2018Actus du cabinet / Droit Équin
Quelles garanties lors de l'achat d'un cheval dans une course à réclamer ? pa...