À chaque profil son contrat dédié
Publié le :
07/02/2025
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Tous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne» aussi son lot de risques, de dangers, d'accidents et de désagréments. Voici donc quelques clés pour s'assurer spécifiquement lorsque l'on fait naître des poulains, que l' on détient un étalon ou que l' on est propriétaire d'une poulinière. En outre, quel que soit l'âge et le sexe du cheval, des contrats généralistes doivent également être mis en place. Explications...
Historique
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Cavalier, victime d’accidents d’équitation ? Les dernières décisions entre 2024 et 2026 en matière de dommage corporel.
Publié le : 31/03/2026 31 mars mars 03 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMedias / PresseVeille juridiqueLa tendance jurisprudentielle de ces derniers mois en matière d’accident d’équitation confirme l’existence d’un contentieux foisonnant, conséquence d’une jurisprudence peu cohér...
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Cour d’appel de RIOM 16 janvier 2024 RG n° 22/00475), Contrat de pension et décharge de responsabilité.
Publié le : 19/03/2026 19 mars mars 03 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinVeille juridiqueLes clauses de décharges totale de responsabilité sont fréquentes dans les contrats de pension de chevaux . On trouve de plus en plus de contrats indiquant que le cheval au pré...
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Chevaux entraînés sans contrat signé : attention danger !
Publié le : 09/01/2026 09 janvier janv. 01 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMerci à #JourdeGalop de publier mon article qui est à l’attention des professionnels du cheval . La signature d’un contrat devient de plus en plus nécessaire pour éviter les dé...
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Chute de la cavalière à l’occasion d’une séance d’entraînement, la Cour d’appel résiste à la Cour de cassation.
Publié le : 24/07/2025 24 juillet juil. 07 2025Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinCoup de théâtre dans l’affaire de la cavalière ayant chuté alors que les bandes de polo mises sur les jambes de son cheval par un salarié de l’entraîneur, se sont détachées à l’...
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Praticiens vétérinaires, soyez vigilants, ne laissez pas les règles du dépôt salarié envahir le contrat de soin.
Publié le : 02/07/2025 02 juillet juil. 07 2025Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMedias / PresseDans deux arrêts récents, deux Cours d'appel viennent d'admettre et d'appliquer les règles du contrat de dépôt salarié, alors que les animaux soignés étaient manifestement en so...
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À chaque profil son contrat dédié
Publié le : 07/02/2025 07 février févr. 02 2025Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticles juridiques du cabinetMedias / PresseTous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne»...