50 QUESTIONS EN DROIT ÉQUIN
Publié le :
30/07/2026
30
juillet
juil.
07
2026
Nous avons le plaisir de partager la publication de l’ouvrage collectif rédigé par l’institut du droit Equin auquel Maître Blanche de GRANVILLIERS a participé en rédigeant plusieurs des questions contenues dans cet ouvrage lequel est un outil indispensable tant pour les cavaliers que pour les centres Equestres.
Historique
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50 QUESTIONS EN DROIT ÉQUIN
Publié le : 30/07/2026 30 juillet juil. 07 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticles juridiques du cabinetNous avons le plaisir de partager la publication de l’ouvrage collectif rédigé par l’institut du droit Equin auquel Maître Blanche de GRANVILLIERS a participé en rédigeant plusi...
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LES VENTES AUX ENCHÈRES DE CHEVAUX
Publié le : 30/07/2026 30 juillet juil. 07 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticles juridiques du cabinetMaître Blanche de GRANVILLIERS est très honorée d’avoir participé à ce livre SPORT ET DROIT co rédigé par de nombreux Professeurs et éminents juristes. Les ventes aux enchères d...
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LE GRAND ÉCART DES DÉCISIONS RESPONSABILITÉ DU VÉTÉRINAIRE DANS LE CADRE DE LA VISITE D’ACHAT ET MONTANT DE SA CONDAMNATION
Publié le : 05/06/2026 05 juin juin 06 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMedias / PresseSi le manquement à l’obligation d’information engage la responsabilité du vétérinaire, le montant de sa condamnation peut aller d’une exonération totale à une condamnation bi...
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Amendement Vogel : prévenir plutôt que guérir
Publié le : 27/05/2026 27 mai mai 05 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMedias / PresseVeille juridiqueBlanche de Granvilliers décrypte l'amendement porté par Jean-Pierre Vogel et qui intègre les compétitions équestres au projet de loi "Réponses aux phénomènes troublant de l'ordr...
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Cavalier, victime d’accidents d’équitation ? Les dernières décisions entre 2024 et 2026 en matière de dommage corporel.
Publié le : 31/03/2026 31 mars mars 03 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinMedias / PresseVeille juridiqueLa tendance jurisprudentielle de ces derniers mois en matière d’accident d’équitation confirme l’existence d’un contentieux foisonnant, conséquence d’une jurisprudence peu cohér...
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Cour d’appel de RIOM 16 janvier 2024 RG n° 22/00475), Contrat de pension et décharge de responsabilité.
Publié le : 19/03/2026 19 mars mars 03 2026Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinVeille juridiqueContrat de pension et blessure du cheval confié, le professionnel peut il échapper à sa responsabilité ? Dans le monde équestre, il n’est pas rare qu’un cheval subisse un d...