-
Chevaux mutilés : point juridique
Publié le :
10/09/2020
10
septembre
sept.
09
2020
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Le point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés,
Vous êtes nombreux...
-
Maltraitance et animaux domestiques
Publié le :
15/07/2019
15
juillet
juil.
07
2019
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Maitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur.
La Fran...
-
La cause animale dans les élections européennes 2019
Publié le :
14/05/2019
14
mai
mai
05
2019
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Les Européennes, c’est pour bientôt. Mais quels sont les engagements de nos p...
-
Des ennuis au retour du pré par Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE (DEC 2018)
Publié le :
20/02/2019
20
février
févr.
02
2019
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
1. Alors que mon cheval était au pré chez un éleveur en pension payante , et...
-
Mon cheval en sécurité dans ses écuries ? par Blanche DE GRANVILLIERS (OCT 2018)
Publié le :
18/02/2019
18
février
févr.
02
2019
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Votre cheval est désormais rentré aux écuries dans son box habituel et vous a...
-
Territoire de chasse par Blanche DE GRANVILLIERS – CHEVAL PRATIQUE (OCT 2018)
Publié le :
15/02/2019
15
février
févr.
02
2019
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Vous être nombreux en cette période de l’année, à vous interroger sur le droi...
-
Commentaire de Me Blanche DE GRANVILLIERS sur l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles du 20 septembre 2018
Publié le :
11/12/2018
11
décembre
déc.
12
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Les chevaux sont bien des êtres sensibles et les magistrats l’admettent volon...
-
Actualités sur la vente et droit de la responsabilité, intervention lors de la formation du 2 juillet 2018 organisée par l’institut du droit equin
Publié le :
09/07/2018
09
juillet
juil.
07
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Actualité législative et panorama de jurisprudence (vente et droit de la resp...
-
Le droit de résiliation d’un contrat à durée indéterminée, n’exclut pas le respect d’un préavis ( Arrêt Cass. Civ. 1 du 11 mars 2014, N° 12-29876)
Publié le :
14/06/2018
14
juin
juin
06
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
A la suite de la mise en pension d’un cheval par son propriétaire dans un éta...
-
Vente de chevaux : preuve et garantie.
Publié le :
15/05/2018
15
mai
mai
05
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Grace à la vidéo réalisée lors de l’essai du cheval, la Cour d’appel de PARIS...
-
La garantie de conformité c’est aussi pour les chiens (suite). La Garantie de conformité s’applique aussi aux troubles du comportement du chien , comme en juge le Tribunal d’instance dans la décision commentée. Dans une précédente chronique, nous avons
Publié le :
17/04/2018
17
avril
avr.
04
2018
La Garantie de conformité s’applique aussi aux troubles du comportement du...
-
CONTRAT DE VENTE D'UN EQUIDE
Publié le :
23/03/2018
23
mars
mars
03
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Le Cabinet met à disposition de ses clients et de tous ceux, acheteurs ou ven...
-
Le cheval victime d’un dommage lors d’un transport par le cavalier, Responsabilité et assurance.
Publié le :
12/02/2018
12
février
févr.
02
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Les faits et la procédure.
L’arrêt de la Cour d’appel de VERSAILLES du 21 se...
-
Absence de perte de chance de renoncer à l’achat, la lésion omise par le vétérinaire étant sans rapport avec la boiterie du cheval
Publié le :
07/02/2018
07
février
févr.
02
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
Arrêt Cour de Cassation du 29 juin 2017 numéro 16-19429
Cet arrêt de la Cour...
-
JURISPRUDENCE - RESPONSABILITE DU CENTRE EQUESTRE
Publié le :
11/01/2018
11
janvier
janv.
01
2018
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet
JURISPRUDENCE - RESPONSABILITE DU CENTRE EQUESTRE
CA MONTPELLIER, 24 mai 2...
Maitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur. La Fran...
Les Européennes, c’est pour bientôt. Mais quels sont les engagements de nos p...
1. Alors que mon cheval était au pré chez un éleveur en pension payante , et...
Votre cheval est désormais rentré aux écuries dans son box habituel et vous a...
Vous être nombreux en cette période de l’année, à vous interroger sur le droi...
JURISPRUDENCE - RESPONSABILITE DU CENTRE EQUESTRE CA MONTPELLIER, 24 mai 2...