Historique

• Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
  Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022
  Actus du cabinet / Préjudice Corporel

  Actus du cabinet
  Les victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulière...
  Source : www.village-justice.com
  Lire la suite
• Disparition de la garantie de conformité dans les ventes d’animaux domestiques : pourquoi cela va tout changer... et rien changer
  Publié le : 14/10/2022 14 octobre oct. 10 2022
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  Transactions Depuis le 1er janvier, l’acquéreur particulier ne peut plus rem...
  • Lire l'article complet
  Lire la suite
• Vices rédhibitoires : la suspicion de parvovirose doit être confirmée par PCR
  Publié le : 14/09/2022 14 septembre sept. 09 2022
  Actus du cabinet
  Un litige opposant l’acheteur d’un chiot à son vendeur autour d’une suspicion...
  • Lire la suite
  Lire la suite
• A partir du 1er janvier 2022, les ventes d'animaux domestiques ne seront plus régies par la garantie du Code de la consommation
  Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  A partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
  Lire la suite
• FLASH INFO: VENTE D'ANIMAUX
  Publié le : 14/10/2021 14 octobre oct. 10 2021
  Actus du cabinet / Droit civil (02)

  Actus du cabinet
  
  A partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
  Lire la suite
• AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
  Publié le : 19/04/2021 19 avril avr. 04 2021
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet / Procédures collectives

  Actus du cabinet
  Commentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
  • Télécharger le document
  Lire la suite
• Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
  Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet / Droit civil (02)

  Actus du cabinet
  Comment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
  Lire la suite
• "CA PEUT VOUS ARRIVER" Emission du 23 mars 2021
  Publié le : 23/03/2021 23 mars mars 03 2021
  Medias / RTL

  Medias

  Actus du cabinet
  
  Retrouvez Blanche de Granvilliers aux côtés de Julien COURBET et de toute son...
  Lire la suite
• Chevaux mutilés : point juridique
  Publié le : 10/09/2020 10 septembre sept. 09 2020
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  Le point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés, Vous êtes nombreux...
  Lire la suite
• Absence de responsabilité du Centre Equestre à l’égard d’une cavalière blessée au cours de la préparation du cheval
  Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020
  Actus du cabinet / Préjudice Corporel

  Actus du cabinet
  C’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait p...
  Source : www.village-justice.com
  Lire la suite
• Maltraitance et animaux domestiques
  Publié le : 15/07/2019 15 juillet juil. 07 2019
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  
  Maitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur. La Fran...
  • Article page 1
  • Article page 2
  Lire la suite
• La cause animale dans les élections européennes 2019
  Publié le : 14/05/2019 14 mai mai 05 2019
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  
  Les Européennes, c’est pour bientôt. Mais quels sont les engagements de nos p...
  • Lire les mesures proposées pour la cause animale dans le cadre des élections européennes 2019
  • Proposition en faveur de la cause animale
  Lire la suite
• Des ennuis au retour du pré par Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE (DEC 2018)
  Publié le : 20/02/2019 20 février févr. 02 2019
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  
  1. Alors que mon cheval était au pré chez un éleveur en pension payante , et...
  Lire la suite
• Mon cheval en sécurité dans ses écuries ? par Blanche DE GRANVILLIERS (OCT 2018)
  Publié le : 18/02/2019 18 février févr. 02 2019
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  
  Votre cheval est désormais rentré aux écuries dans son box habituel et vous a...
  Lire la suite
• Territoire de chasse par Blanche DE GRANVILLIERS – CHEVAL PRATIQUE (OCT 2018)
  Publié le : 15/02/2019 15 février févr. 02 2019
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet
  
  Vous être nombreux en cette période de l’année, à vous interroger sur le droi...
  Lire la suite