"Le goût des couleurs" nouvelle participation de Maître De Granvilliers
Publié le :
05/12/2012
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2012
Maître Blanche De Granvilliers était sur Equidia pour le 3ème numéro de l’émission "Le goût des couleurs" le 8 janvier 2013
"Le goût des couleurs" est un programme utile et informatif pour tous les passionnés de chevaux. Avec dans ce numéro un focus sur les écuries de groupe. Une émission à voir ou à revoir sur le site d’Equidia.
Historique
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"Le goût des couleurs" nouvelle participation de Maître De Granvilliers
Publié le : 05/12/2012 05 décembre déc. 12 2012Medias / Le goût des couleursMediasMaître Blanche De Granvilliers était sur Equidia pour le 3ème numéro de l’émission "Le goût des couleurs" le 8 janvier 2013 "Le goût des couleurs" est un programme utile et...
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Cour d’appel de Nancy, 6 mars 2012, sur le "contrat d’exploitation avec mandat de vente"
Publié le : 25/10/2012 25 octobre oct. 10 2012Articles juridiques du cabinet / Droit ÉquinArticles juridiques du cabinet / Droit civil (02)Pour la Cour d’appel de NANCY, le contrat d’exploitation d’un cheval avec mandat de vente est un contrat de dépôt salarié et la responsabilité de l’exploitant est donc aggravée....
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"Ca peut vous arriver" : Maître DE GRANVILLIERS était en direct sur RTL le 20 novembre 2012
Publié le : 11/10/2012 11 octobre oct. 10 2012Medias / Podcast RTLMediasNouvelle participation de Maître DE GRANVILLIERS à l’émission de Julien Courbet, ce mardi 20 novembre 2012. Un problème avec votre assureur ? Des difficultés à ob...
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Cour de Cassation, Chambre criminelle, 2 mai 2012, n°11-85416
Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012Articles juridiques du cabinet / Droit civil (02)Articles juridiques du cabinet / Préjudice CorporelUn arrêt de la Chambre Criminelle du 2 mai 2012 n°11-85416, présente un intérêt non négligeable pour la victime d’un accident de la circulation. (Cf. Gazette du Palais du 18...
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Cour de Cassation, civ. 2ème, 3 novembre 2011, n°10-27041
Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012Articles juridiques du cabinet / Préjudice CorporelUn arrêt de la 2ème Chambre civile du 3 novembre 2011 n°10-27041, met l’accent sur les risques pour le conducteur victime, titulaire d’un contrat d’assurance au tiers. (Cf. Gaze...
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Cour de Cassation, Chambre commerciale, 10 janvier 2012, n°10-26.630
Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012Articles juridiques du cabinet / Droit BancaireUn arrêt récent de la chambre commerciale revient sur la définition donnée par la Cour de cassation, de la caution bénéficiant des dispositions protectrices du Code de la consom...