Semaine olympique et paralympique : de nouvelles mesures pour renforcer la pratique sportive dès le plus jeune âge

Historique

• Le délit d’homicide routier sera appliqué avant la fin de l’année
  Publié le : 12/05/2025 12 mai mai 05 2025
  Droit routier
  La proposition de loi sur la création d’un homicide routier revient devant l’Assemblée nationale demain mardi 6 mai. Son application devrait être effective d’ici fin 2025...
  Source : www.caradisiac.com
  Lire la suite
• Lancement officiel de la SOLIDEO Alpes 2030 : Cap sur les Jeux d’hiver 2030
  Publié le : 22/04/2025 22 avril avr. 04 2025
  Droit du sport
  La Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO) Alpes 2030 a été officiellement lancée à Marseille. Objectif : préparer, livrer et pérenniser les infrastructures des J...
  Source : www.sports.gouv.fr
  Lire la suite
• Incendie domestique : dernières précisions sur la notion d’implication du véhicule terrestre à moteur
  Publié le : 18/04/2025 18 avril avr. 04 2025
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  Dans cette affaire, la gendarmerie nationale avait loué, auprès d’un bailleur privé, un logement situé hors caserne attribué à un gendarme. Ce dernier avait souscrit auprès d’un...
  Source : www.lemag-juridique.com
  Lire la suite
• Semaine olympique et paralympique : de nouvelles mesures pour renforcer la pratique sportive dès le plus jeune âge
  Publié le : 08/04/2025 08 avril avr. 04 2025
  Droit du sport
  Dans le cadre de la 9e édition de la Semaine Olympique et Paralympique, Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la...
  Source : www.sports.gouv.fr
  Lire la suite
• Pendant la SOP, l'Union fait le sport
  Publié le : 25/03/2025 25 mars mars 03 2025
  Droit du sport
  A l’occasion de la Semaine olympique et Paralympique (SOP), l’opération « L’Union fait le sport » permettra aux jeunes de faire du sport ensemble, au-delà des différences...
  Source : www.sports.gouv.fr
  Lire la suite
• Dépistage de stupéfiants : la Cour de cassation verrouille la contestation
  Publié le : 24/03/2025 24 mars mars 03 2025
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  Les tests de dépistage effectués par les forces de l’ordre ne visent qu’à établir une présomption d’usage de stupéfiants. En cas de résultat positif, ils ouvrent la voie à des v...
  Source : www.lemag-juridique.com
  Lire la suite