Salles de sport et de remise en forme : trop d’anomalies chez les professionnels contrôlés

Historique

• Cavalier, victime d’accidents d’équitation ? Les dernières décisions entre 2024 et 2026 en matière de dommage corporel.
  Publié le : 31/03/2026 31 mars mars 03 2026
  Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

  Medias / Presse

  Veille juridique
  La tendance jurisprudentielle de ces derniers mois en matière d’accident d’équitation confirme l’existence d’un contentieux foisonnant, conséquence d’une jurisprudence peu cohér...
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• Cour d’appel de RIOM 16 janvier 2024 RG n° 22/00475), Contrat de pension et décharge de responsabilité.
  Publié le : 19/03/2026 19 mars mars 03 2026
  Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

  Veille juridique
  Contrat de pension et blessure du cheval confié, le professionnel peut il échapper à sa responsabilité ?   Dans le monde équestre, il n’est pas rare qu’un cheval subisse un d...
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• Salles de sport et de remise en forme : trop d’anomalies chez les professionnels contrôlés
  Publié le : 09/09/2025 09 septembre sept. 09 2025
  Droit du sport
  Le secteur des salles de remise en forme, notamment à bas prix ou low-cost, connaît un essor certain ces dernières années. Mais dans un contexte économique difficile, en particu...
  Source : www.economie.gouv.fr
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• La liste des équipements sportifs où l’utilisation des pesticides est interdite
  Publié le : 02/09/2025 02 septembre sept. 09 2025
  Droit du sport
  Pour rappel, l’interdiction des pesticides dans les équipements sportifs tels que les terrains de grands jeux, les pistes d’hippodromes et les terrains de tennis sur gazon ne s’...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• L’arrêt Semenya : une victoire pour les droits fondamentaux des athlètes ?
  Publié le : 19/08/2025 19 août août 08 2025
  Droit du sport
  Le 10 juillet 2025, la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a donné gain de cause à Madame Caster Semenya dans le combat judiciaire qu’elle mène con...
  Source : www.leclubdesjuristes.com
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• Le sport sacrifié par le gouvernement : contresens historique
  Publié le : 29/07/2025 29 juillet juil. 07 2025
  Droit du sport
  A l’approche des célébrations du premier anniversaire des Jeux le 26 juillet prochain et à quelques semaines de la Fête nationale du Sport, le 14 septembre, le plafond de crédit...
  Source : cnosf.franceolympique.com
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