Avocats Paris | Cabinet d'Avocats Paris Maître Blanche De Granvilliers

Mon cheval en sécurité dans ses écuries ? par Blanche DE GRANVILLIERS (OCT 2018)

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet

Votre cheval est désormais rentré aux écuries dans son box habituel et vous avez retrouvé le plaisir de le monter régulièrement. Vous le pensez à l’abri de tout danger. Pourtan...

Territoire de chasse par Blanche DE GRANVILLIERS – CHEVAL PRATIQUE (OCT 2018)

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet

Vous être nombreux en cette période de l’année, à vous interroger sur le droit pour les chasseurs de s’approcher des prés dans lesquels se trouvent vos chevaux. Si les accidents...

Commentaire de Me Blanche DE GRANVILLIERS sur l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles du 20 septembre 2018

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet

Les chevaux sont bien des êtres sensibles et les magistrats l’admettent volontiers dans leur décision. Une preuve supplémentaire nous est donnée avec cet arrêt de la cour d’appe...

Quelles garanties lors de l'achat d'un cheval dans une course à réclamer ? par Blanche de GRANVILLIERS - LE POINT JURIDIQUE DU MOIS

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Quelles garanties lors de l'achat d'un cheval dans une course à réclamer ? par Blanche de GRANVILLIERS - LE POINT JURIDIQUE DU MOIS En collaboration avec le cabinet Bigeon As...

Mon cheval, en sécurité dans ses écuries ? par Blanche de Granvilliers - CHEVAL PRATIQUE - NOV 2018

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Mon cheval, en sécurité dans ses écuries ? Réponse de Me Blanc De Granvilliers - CHEVAL PRATIQUE - Novembre 2018

Lire l'article - Réponse de Me Blanche de Granvilliers - CHEVAL PRATIQUE - Nov 2018

Quelle responsabilité pour le locataire et le gardien du cheval ?

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Cet arrêt rendu par la cour d’appel de CAEN à propos d’un contrat de location de chevaux de course, nous permet de faire le point sur la responsabilité du locataire du cheval de...