Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
Articles juridiques du cabinet / Droit civil (02)
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Retrouvez Blanche de Granvilliers aux côtés de Julien COURBET et de toute son équipe, avec notamment le cas de Caroline victime de nuisances sonores.
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Le point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés,
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Articles juridiques du cabinet / Préjudice Corporel
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C’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait partie de la liste des Sports à risque, à la fois dans le code du sport et le code de l’action social...
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Les faits et la procédure.
Le 28 juillet 2012, un spectateur a été grièvement blessé alors qu'il assistait à une manifestation organisée par une association sur un terrain priv...
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