Articles juridiques du cabinet / Préjudice Corporel
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Articles juridiques du cabinet
La pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlètes et amateurs sont donc confrontés à des questions complexes sur l'indemnisation, car il existe auta...
Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
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Medias / ça peut vous arriver sur M6 et RTL
Dans cet épisode, nous revenons sur le problème du fléau des pensions de chevaux impayées.
Il arrive malheureusement que des propriétaires malveillants et indignes abandonnen...
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PODCAST - Parce qu'ils sont vulnérables, les piétons sont juridiquement protégés en cas d'accident. Maître Blanche de Granvilliers vous explique comment.
Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
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20 novembre 2023
RG n°21/01983
Faits et synthèse de la décision.
Mme H est maréchal-ferrant.
Le 8 juin 2017, elle a déclaré un sinistre pour un accident survenu lors du fe...
Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
Articles juridiques du cabinet / Préjudice Corporel
L’arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation le 15 juin 2023 RG : 21-22.697 va rassurer les cavaliers victimes d’accident corporel, lorsque leur chute est ca...
Articles juridiques du cabinet / Droit Équin
Articles juridiques du cabinet
Les ventes aux enchères organisées par les agences spécialisées dans les chevaux de course font partie des moments forts de l'été et de l'automne. Ces rendez-vous sont l'occasio...
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