Avocats Paris | Cabinet d'Avocats Paris Maître Blanche De Granvilliers

Mise en cause du Centre Equestre par une cavalière qui chuta au cours de sa première leçon d’équitation.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet / Préjudice Corporel

Cet arrêt de la Cour d’appel de CAEN du 22 septembre 2015 nous donne à nouveau l’occasion d’examiner dans quelles conditions, la victime d’une chute lors d’une leçon ou d’une so...

Commentaire de l'arrêt de la Cour d’appel de CAEN du 13 octobre 2015

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Cet arrêt de la Cour d’appel de Caen mérite d’être commenté dès lors qu’il aborde à la fois le rôle de la carte d’immatriculation dans la preuve de la propriété du cheval, ainsi...

S'associer sans être piégé.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Le contrat d'association entre propriétaires de chevaux de course présente la particularité d’être régi à la fois par le Code des courses et par le Code civil. Si les règles pré...

Responsabilité civile du vétérinaire

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

RESPONSABILITE CIVILE DU VETERINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONCEPTION Cette responsabilité s’apprécie différemment selon le rôle assigné au vétérinaire. Notre étude disting...

Entraînement du cheval de course : utilité d'un contrat entre l'entraîneur et le propriétaire

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

La signature d’un contrat entre l’entraîneur et le propriétaire, une précaution utile pour les deux parties. Si les Centres équestres et les écuries de propriétaires font systé...

Entraînement et exploitation du cheval : contrats et responsabilités

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

« ENTRAINEMENT ET EXPLOITATION DU CHEVAL : CONTRATS ET RESPONSABILITES » I. LES OBLIGATIONS LIEES A L’ENTRAINEMENT DU CHEVAL (1h30) : LE CONTRAT DE DEPOT : 1) Définitio...