Avocats Paris | Cabinet d'Avocats Paris Maître Blanche De Granvilliers

50 QUESTIONS EN DROIT ÉQUIN

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet

Réponses aux cavaliers des centres équestres. Ouvrage collectif de l'Institut du droit équin

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LES VENTES AUX ENCHÈRES DE CHEVAUX

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Articles juridiques du cabinet

Les ventes d'équidés alimentent un contentieux récurrent, puisque plus d'un quart des décisions rendues en matière de droit équin traitent d'un litige survenu lors d'une vente....

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LE GRAND ÉCART DES DÉCISIONS RESPONSABILITÉ DU VÉTÉRINAIRE DANS LE CADRE DE LA VISITE D’ACHAT ET MONTANT DE SA CONDAMNATION

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Medias / Presse

Si le manquement à l’obligation d’information engage la responsabilité du vétérinaire, le montant de sa condamnation peut aller d’une exonération totale à une condamnation bi...

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Amendement Vogel : prévenir plutôt que guérir

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Medias / Presse

Veille juridique

Blanche de Granvilliers décrypte l'amendement porté par Jean-Pierre Vogel et qui intègre les compétitions équestres au projet de loi "Réponses aux phénomènes troublant de l'ordr...

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Cavalier, victime d’accidents d’équitation ? Les dernières décisions entre 2024 et 2026 en matière de dommage corporel.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Medias / Presse

Veille juridique

La tendance jurisprudentielle de ces derniers mois en matière d’accident d’équitation confirme l’existence d’un contentieux foisonnant, conséquence d’une jurisprudence peu cohér...

Cour d’appel de RIOM 16 janvier 2024 RG n° 22/00475), Contrat de pension et décharge de responsabilité.

Articles juridiques du cabinet / Droit Équin

Veille juridique

Contrat de pension et blessure du cheval confié, le professionnel peut il échapper à sa responsabilité ? Dans le monde équestre, il n’est pas rare qu’un cheval subisse un d...