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Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
Publié le :
23/11/2022
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2022
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Actus du cabinet
Les victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulière...
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Absence de responsabilité du Centre Equestre à l’égard d’une cavalière blessée au cours de la préparation du cheval
Publié le :
25/03/2020
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2020
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Actus du cabinet
C’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait p...
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Chute du cavalier non salarié à l'entraînement, qui est responsable ?
Publié le :
14/08/2017
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2017
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
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Dans une chronique précédente nous avons étudié la situation des salariés et...
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CA Caen, 5 janvier 2016 : accident de la route impliquant un cheval
Publié le :
18/01/2017
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COURS D'APPEL DE CAEN, 5 janvier 2016 :
Un automobiliste ayant heurté un c...
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Chute d’une cavalière et obligation de sécurité du centre équestre.
Publié le :
17/01/2017
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Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Commentaire comparé de Cour d’appel de Bastia 15 juin 2016 et Cour d’appel de...
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Mise en cause du Centre Equestre par une cavalière qui chuta au cours de sa première leçon d’équitation.
Publié le :
04/01/2016
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2016
Actus du cabinet / Droit Équin
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Cet arrêt de la Cour d’appel de CAEN du 22 septembre 2015 nous donne à nouvea...
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Victime d'un préjudice corporel, l’indemnisation du préjudice moral.
Publié le :
24/04/2015
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2015
Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Un projet de décret et plusieurs arrêts récents de la cour de cassation...
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Cour de cassation, 2ème chambre civile, 28 mars 2013, n°11-21015
Publié le :
19/03/2013
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Actus du cabinet / Préjudice Corporel
En matière de dommage, la Cour de cassation revient à une interprétation...
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Cour de Cassation, Chambre criminelle, 2 mai 2012, n°11-85416
Publié le :
24/09/2012
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Actus du cabinet / Droit civil (02)
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Un arrêt de la Chambre Criminelle du 2 mai 2012 n°11-85416, présente un i...
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Cour de Cassation, civ. 2ème, 3 novembre 2011, n°10-27041
Publié le :
24/09/2012
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Actus du cabinet / Préjudice Corporel
Un arrêt de la 2ème Chambre civile du 3 novembre 2011 n°10-27041, met l’accen...
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CA ANGERS 15 décembre 2011 : déboute un entraîneur driver, victime d’un dommage en course, à l’encontre du fabricant de la lice installée sur le champ de course
Publié le :
06/04/2012
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Un entraîneur driver victime de dommages en courses, débouté de sa demand...
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CA PARIS 28 mars 2011 : L’entraîneur driver, victime d’un dommage corporel, actionne en responsabilité une société de course, organisatrice.
Publié le :
28/03/2011
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Le contentieux des accidents sportifs est fourni et récurent. La victime...
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