Historique
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Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelMedias / RTLMediasActus du cabinetLa pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlètes et amateurs sont donc confrontés à des questions complexes sur l'indemnisation, car il existe auta...Source : www.rtl.fr
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Piéton : que faire si je suis victime d’un accident ?
Publié le : 08/04/2024 08 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetPODCAST - Parce qu'ils sont vulnérables, les piétons sont juridiquement protégés en cas d'accident. Maître Blanche de Granvilliers vous explique comment.Source : www.rtl.fr
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Chute d'une cavalière : l'entraîneur responsable
Publié le : 19/01/2024 19 janvier janv. 01 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Préjudice CorporelL’arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation le 15 juin 2023 RG : 21-22.697 va rassurer les cavaliers victimes d’accident corporel, lorsque leur chute est ca...
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Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetLes victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulièrement dans le monde de l’équitation, le cheval étant à la fois puissant, imprévisible et émotif. S’ag...Source : www.village-justice.com
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Absence de responsabilité du Centre Equestre à l’égard d’une cavalière blessée au cours de la préparation du cheval
Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetC’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait partie de la liste des Sports à risque, à la fois dans le code du sport et le code de l’action social...Source : www.village-justice.com
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Chute du cavalier non salarié à l'entraînement, qui est responsable ?
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetDans une chronique précédente nous avons étudié la situation des salariés et apprentis accidentés lors d'un entrainement, ainsi que celle de l’exploitant. (Cf. notre article Chu...