Les ventes aux enchères de chevaux : quelles garanties ?

Historique

• Les ventes aux enchères de chevaux : quelles garanties ?
  Publié le : 07/05/2016 07 mai mai 05 2016
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Garantie de conformité, vices cachés, vices rédhibitoires ... ? Le cabinet de Maître Blanche de Granvilliers vous explique en images les garanties dont l'acheteur peut bénéficie...
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• Mise en cause du Centre Equestre par une cavalière qui chuta au cours de sa première leçon d’équitation.
  Publié le : 04/01/2016 04 janvier janv. 01 2016
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet / Préjudice Corporel
  Cet arrêt de la Cour d’appel de CAEN du 22 septembre 2015 nous donne à nouveau l’occasion d’examiner dans quelles conditions, la victime d’une chute lors d’une leçon ou d’une so...
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• Commentaire de l'arrêt de la Cour d’appel de CAEN du 13 octobre 2015
  Publié le : 18/12/2015 18 décembre déc. 12 2015
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Cet arrêt de la Cour d’appel de Caen mérite d’être commenté dès lors qu’il aborde à la fois le rôle de la carte d’immatriculation dans la preuve de la propriété du cheval, ainsi...
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• S'associer sans être piégé.
  Publié le : 09/12/2015 09 décembre déc. 12 2015
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Le contrat d'association entre propriétaires de chevaux de course présente la particularité d’être régi à la fois par le Code des courses et par le Code civil. Si les règles pré...
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• Responsabilité civile du vétérinaire
  Publié le : 16/11/2015 16 novembre nov. 11 2015
  Actus du cabinet / Droit Équin
  RESPONSABILITE CIVILE DU VETERINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONCEPTION Cette responsabilité s’apprécie différemment selon le rôle assigné au vétérinaire. Notre étude disting...
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• Entraînement du cheval de course : utilité d'un contrat entre l'entraîneur et le propriétaire
  Publié le : 01/09/2015 01 septembre sept. 09 2015
  Actus du cabinet / Droit Équin
  La signature d’un contrat entre l’entraîneur et le propriétaire, une précaution utile pour les deux parties. Si les Centres équestres et les écuries de propriétaires font systé...
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